Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COUSSEAU Xavier
/
(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COUSSEAU Xavier

Numéro de dépôt :
95589829
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1995 par COUSSEAU Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est COUSSEAU Xavier, domicilié(e) 10, LES JARDINS DU CASTELLET, 04100 MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUSSEAU Xavier - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 2005.

COUSSEAU Xavier a également déposé les autres marques suivantes : XSPEED SPORTSWEAR , NO SPEED LIMITS , XSPEED SPORTWEAR , XSPEED


COUSSEAU Xavier - 10, LES JARDINS DU CASTELLET, 04100 MANOSQUE - France


COUSSEAU Xavier - France


Inscription le 17 mars 1998 - Renonciation totale n°251488 - Publication au BOPI 1998-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

. Métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie. . Papiers, autocollants adhésifs (matières collantes) affiches, cartes postales. . Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.